Les oeuvres et la propriétée intellectuelle

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1) Préambule

Les oeuvres constituent les fruits des traveaux des auteurs dans un domaine particulier, qu'il soit scientifique, littéraire, artistique ou tout autre lié à la création ou l'innovation. Les auteurs des oeuvres qui sont généralement liés à un plusieurs domaines cherchent à présenter un produit particulier pour atteindre un ou plusieurs objectifs: professionnel,personnel, étique,lucratif dans le cadre d'un usage public ou privé.

Les oeuvres passent généralement par différents phases qui se diffèrent selon les types des oeuvres et les domaines auquels ils sont liés: Un auteur d'un livre par exemple doit fixer le sujet et les idées de son livre avant d'entamner les autres étapes qui sont généralement l'enregistrement de ces notes sur des pièces, l'impression et la publication de son livre.

De même, un auteur d'un logiciel doit aussi passer par différents étapes avant de mettre en disposition les logiciels qu'ils produit: de l'analyse des besoins vers la conception, le développement et la production.

Les auteurs se trouvent affrontés à procurer les différents moyens et les outils nécessaires à la production et à la promotion de leurs oeuvres, ces moyens sont diversifiés selon les circonstances de productions et le type de l'oeuvre concerné et on peut citer à titre d'exemple les moyens techniques,logistiques ,fincnaciers et temporelles. D'ou et d'une mannière pragmatique,on peut constater qu'une partie des ressources des auteurs ont été consacrés pour la production et l'auteur se trouve investir dans leurs oeuvres.D'où la présence d'une partie morale entre l'auteur et son oeuvre qui existe depuis la création. Cette partie morale se qualifie comme la propriété intellectuelle qui doit être conservé dés la publication de l'oeuvre concerné.

Dés que l'oeuvre est présenté aux utilsateurs par son auteur, une relation mutuelles incontournable est crée entre l'auteur et les utilisateurs, cette relation se traduit par l'utilisation de l'oeuvre à condition de respecter la partie morale nommé Propriété intellectulle de l'auteur.D'où la nécessité de presence des moyens législatifs qui servent à reglementer cette relation sous peine de sombrer contre tout type de mal utilisation qui se désigne par le nom violation et on parle souvent de violation des droits d'auteurs ou violation des propriétés intellectuels des auteurs.

Ce document constitu une fiche d'informations déstiné à présenter les principaux oeuvres et à rassembler la majorité des informations attachés à leurs propriétés intellectuels en vue d'inculquer une culture sur les oeuvres et leurs droits d'utilisations, elle n'est pas un document officiel mais peut être prise comme un point d'entréé pour tout personne attaché au domaine de création et innovation et surtout le monde de la technologie d'information où elle peut constituer un préambule pour les développeurs informatiques qui veulent trouver des informations relatifs aux logiciels informatiques et leurs licenses.

2)Les oeuvres informatiques

    2.1) Les logiciels Propriétaires
      2.1.1) Définition

Le logiciel est une suite d’instructions qui permettent à un ordinateur d’effectuer de multiples tâches,D'un point de vue légal, un logiciel est donc une oeuvre de l'esprit, avec un titre, des auteurs et des droits qui sont automatiquement associés à l'oeuvre dès sa création. C'est un concept large qui contient le code source, le code compilé et peut contenir la documentation.

      2.1.2) Freeware

Un Freeware est logiciel infrmatique qui est disponible pour utilisation gratuit pour une duréer non limitée.L'autheur d'un Freeware veut généralement offrir quelque chose pour la communité, mais il veut également retenir le contrôle pour chaque développement futur de logiciel.

Il n'ya pas des charges d'utilisation et pas de période d'évaluation.Typiquement, l'autheur de logicle maintient la propriété et le copyright pour le programme Freeware et garantit la license de son utilisation. La license Freeware interdit la modification de logiciel et la vente pour les autres.

Exemple Freeware: Adobe PDF, Google Talk, yahoo messenger, MSN messenge.

      2.1.3)  Shareware

Un shareware est une démonstration de logiciel qui est destiné à une utilisation gratuite pour une période spécifique d'évaluation.Après la période d'évaluation, le shareware nécessite de valider la license pour le logiciel ou bien quitter son utilisation.

Le terme Shareware revient à un logiciel commercial qui est enregistré mais qui est copié pour les autres pour l'éssayer à condition d'éffectuer le payement s'ils continuent à l'utiliser.

Plusieurs compagnies développent leurs programmes dont les particularités et les fonctions deviennent désactivés après 30 jours. Une pilote rappelle que la période d'évaluation est expiré et qu'il est nécessaire de payer le programme.

Example Shareware : Winzip, Cuteftp, Ge

    2.2) Les Malwares

Le mot Malware est un simple logiciel malveillant, il est un terme général utilisé pour décrire tous les Virus: Worm, Spyware et particulièrement toute chose désigné pour causer la déstruction de l'ordianteur et des informations.

      2.2.1) Virus

Un virus est un programme capable de se répliquer continuellement avec ou sans l'intervention de l'utilisateur. Typiquement,un genre de code capable d'endommager l'ordianteur avec la suppression ou la corruption des fichiers. Un virus peut également interférer avec les opérations de l'ordianteur à travers la multiplication pour remplir l'éspace disque ou la mémoire ou secrètement infecter l'ordianteur. Généralement les virus sont déguisés comme des jeux, images, emails attachés, liens webs, fichiers partagés ou fichiers dans des méssages instantanés.

      2.2.2) Worm (vers)

Le worm est un type de virus qui se répand dans l'ordianteur en créant des duplications dans d'autres disques, systèmes ou réseaux. Une particularité qui rend les worm dangereux est qu'ils peuvent envoyer des copies à travers les emails, les pages webs et les méssages instantanés.

Ils utilisent le réseaux pour se propager vers les autres ordianteurs,généralement en utilisant les failles de sécurité pour naviguer d'un poste à un autre, souvent automatiquement sans intervention utilisateur parcequ'ils peuvent se répandre rapidement à travers le réseau pour infecter chaque ordianteur dans leurs trajet.

Exemples des Worms.


  • Image by me,
  • Sysop,
  • I LOVE YOU qui est transmi comme email d'attachement et qui a causé beaucoup de domages au niveau de plusieurs affaires,
  • Code Red a infecté plusieurs sites webs,
  • SQL Slammer a ralentit l'internet complet pour une courte période,
  • Le worm “Blaster” force l'ordianteur à rédémarrer répététivement.

      2.2.3) Spyware

Spyware est un logiciel installé dans l'ordianteur qui collecte les informations sans connaissance, et envoi en arrière plan les informations au créateur. Donc il peut utiliser les informations personnels pour des objectifs non spécifiés telque:


  • L'enregistrement des mots de passes et les recheches habituels éffectués,
  • changer la page d'acceuil du navigateur ou les pages rechechés,
  • L'ajout des toolbar odieux aux navigateurs,
  • Le vol des mots de passes et des numéros des cartes bancaires.

      2.2.4) Adware

Adware est un logiciel qui est une fois installé sur un ordianteur,trace la connexion internet et envoi des popups qui contiennent des publicités liés au sujets des sites visités. Malgré que ce type de logiciel est innocent et utile, il consomme et ralentit le vitesse de processeur de l'ordianteur et la connexion internet. Additionnellement quelques Adware ont des keyloggers et des spywares inclus dans le programme désigné pour endommoger l'ordinateur et éspionner les données privés.

      2.2.5) Scareware

Il est relativement un nouveau type d'attaque, où l'utilisateur est trompé durant le téléchargement et le confonde avec les Antivirus.Il continue à informer que l'ordianteur est infecté avec des virus et ne peut être nettoyé qu'avec le payement de licence complet. Bien sur cette application Scareware n'est qu'une sorte de Malware qui infecte l'ordianteur jusqu'à le payement de rançon. Dans la majorité des cas ils ne peuvent pas être désinstallés ou utiliser le PC.

      2.2.6) Trojan horses

Un torjan horse est une application qui parait faire quelque chose utile mais secrètement elle dispose un code malveillant qui fait autre chose. Dans quelques cas les torjan horse créent des portes derrières qui permettent à l'ordianateur d'être controler à distance. La différence majeur entre un Virus et un torjan Horse est que ces derniers ne se répliquent pas.

    2.3) Les Libres

Le logiciel libre est défini comme « un logiciel distribué avec l’intégralité de ses programmes sources, afin que l’ensemble des utilisateurs qui l’emploient puissent l’enrichir et le redistribuer à leur tour. Un logiciel libre n’est pas nécessairement gratuit et les droits des auteurs sont préservés » le programme logiciel, notamment son code source, peut être exécuté, copié, distribué, étudié, modifié, amélioré par tous et au profit de tous.

C’est Richard Stallman qui a formalisé la notion de logiciel libre pendant la première moitié des années 1980, puis l’a popularisée avec le projet GNU et la Free Software Foundation (FSF).

La Fondation pour le logiciel libre (Free Software Foundation, FSF), organisation américaine à but non lucratif fondée en 1985, associée au mouvement du logiciel libre, est à l’origine des quatre règles définissant le logiciel libre.

Selon le FSF pour être qualifié de logiciel libre, l’utilisateur doit avoir quatre libertés essentielles :


  • 1. La liberté d’exécuter le programme comme il le souhaite, pour n’importe quel usage .
  • 2. La liberté d’étudier le fonctionnement du programme et de le modifier pour qu’il effectue ses tâches informatiques .
  • 3. La liberté de redistribuer des copies, donc d’aider à son tour un autre utilisateur.
  • 4. La liberté de distribuer aux autres des copies de ses versions modifiées: en faisant cela, l’utilisateur donne à toute la communauté une possibilité de profiter de ses changements.

« Logiciel libre » ne signifie pas « non commercial ». Un logiciel libre peut être disponible pour un usage commercial, pour le développement commercial et la distribution commerciale. Par exemple vous pouvez avoir payé pour obtenir une copie d’un logiciel libre ou vous pouvez l’avoir obtenu gratuitement. Mais indifféremment de la manière dont vous l’avez procuré, vous avez toujours la liberté de copier et de modifier ce logiciel et même d’en vendre des copies.

      2.3.1) Free Software Fondation

La Free Software Foundation, également connue sous le nom de FSF, est une organisation à but non lucratif qui promouvoit la liberté d'étudier, de distribuer, de créer et de modifier des logiciels, Fondée par Richard Stallman en 1985.

La FSF parraine le projet GNU - l’effort en cours pour fournir un système d’exploitation complet sous licence en tant que logiciel libre. Elle finance et promouvoit également le développement de logiciels libres et fournit des systèmes de développement aux développeurs de logiciels GNU.

La FSF prône la publication de logiciels sous une licence copyleft. Au milieu des années 90, la FSF a principalement employé des développeurs pour écrire des logiciels libres pour le projet GNU. Depuis lors, ses employés et ses bénévoles ont principalement consacré leur temps à travailler sur des questions juridiques pour la communauté du logiciel libre..

      2.3.2) Auteurs contributeur aux logicles Libres

Richard Matthew Stallman: né le à Manhattan, connu aussi sous les initiales rms , est un programmeur et militant du logiciel libre. Initiateur du mouvement du logiciel libre, il lance, en 1983, le projet GNU et la licence publique générale GNU connue aussi sous l’acronyme GPL. Il a popularisé le terme anglais « copyleft »2. Programmeur renommé de la communauté informatique américaine et internationale, il a développé de nombreux logiciels dont les plus connus des développeurs sont l’éditeur de texte GNU Emacs, le compilateur C de GNU (GCC), le débogueur GNU (gdb) mais aussi, en collaboration avec Roland McGrath, le moteur de production GNU Make. .

      2.3.3) Free Software et Project GNU

Le projet GNU revient au développement collaboratif d'un système d'exploitation GNU OS, un système d'exploitation alternative à UNIX. Le projet GNU est lancé par Richerd Stallman, le fondateur de Free software fondation (FSF) en janvier 1984. L'éacronyme récursive de GNU réprésente la phrase “GNU's Not UNIX”. Dans le contexte de projet GNU, Free Software revient à la liberté, identifié à la liberté d'utiliser, copier, distribuer,étudier, modifier et améliorer le logiciel.

GNU est un système d'exploitation entièrement constitué de logiciel libre. Il a été lancé en 1983 par Richard Stallman (rms) et a été développé par beaucoup de gens travaillant ensemble pour donner à tous les utilisateurs de logiciels la liberté de contrôler leur informatique. Sur le plan technique, GNU est d'une manière générale similaire à Unix. Mais contrairement à Unix, il donne aux utilisateurs la liberté.

Le nom « GNU/Linux » fut utilisé pour la première fois par Debian en 1994 pour le nom de leur distribution du système d'exploitation basé sur le noyau Linux et des logiciels GNU. .

      2.3.3 Unix(Uniplexed Information and Computing System)

UNIX désigne une famille de systèmes d'exploitation dont le premier a été conçu aux laboratoires Bell (Bell Laboratories). C'est un système qui est assez vieux, utilisé tant pour les gros ordinateurs que pour les plus petits.

        2.3.4.1) Auteurs contributeur à UNIX

  • Ken THOMPSON:
  • Dennis RITCHIE:
  • Brian Kernighan:
  • John Reiser:
  • Tom London.:

        2.3.4.2) Démarche Dev Unix

Dans cequi suit un bref aperçu de l'historique de développement de UNIX .


  • 1960: Création de langage BCPL (Basic Combined Programming Language) à l'Université de Londres et de Cambridge,
  • 1967: Dennis Ritchie travaille chez Laboratoires Bell,
  • 1968: Ken Thompson participe au Dev de systèmes Multics (Cambridge Multiple Access System) et GE 645,
  • 1969: Thompson et Ritchie: produisent la première édition sur un PDP 7,
  • 1970: Fork et 2ème Edition baptisé UNICS(Uniplexed Information and Computing System) par Ken Kernighan,
  • 1971: 3ème Edition sur PDP 11/20,
  • 1973:4ème Edition de UNIX en language C,
  • 1975:6ème Edition de UNIX: commercialisé par AT&T,
  • 1977:
  •   Nouvelle version pour un ordinateur Interdata 8/32,
  •   John Reiser et Tom London écriront UNIX 32V pour le VAX 11/780 ==> Utilisé par l'Université de Berkeley en Californie (UCB),
  •   Multiplication des version d'unix:
  •     BSD4.2 de Berkeley,
  •     AIX de IBM,
  •     Domain/IX de Apollo Computer,
  •     SunOS de Sun Microsystems,
  •     Xenix de Microsoft,
  • 1983:AT&T produit System V différent de la version de Berkeley,
  • 1984: AT&T se subdivise (les Baby Bells) et produit produit la version 2 de System V,
  • 1986: AT&T produit la version 3 de System V,
  • 1987:Deux versions de UNIX:
  •   System V 5.3 de AT&T,
  •   BSD 4.3 de Berkeley,
  • Mouvement OSF (Open Software Foundation) qui regroupe: IBM, Hewlett-Packard, BULL, SIEMENS et Apollo pour produire une version compétitrice de UNIX,
  • Lancement de projet GNU (GNU's not UNIX).

        2.3.4.3) Machines utilisés

  • PDP 7 (Programmed Data Processor) de Digital Equipment Corporation (DEC),
  • PDP 11/20,
  • VAX 11/780,
  • Super-ordinateurs (Cray),
  • Les minis (VAX, HP),
  • Les postes de travail (HP, Apollo, Sun, SGI, ...),
  • GE-635 et GE-645 General Electric,
  • système multi-utilisateurs CTSS(MIT au 1960),
  • Honeywell-6180 (jusqu’en 1986 Honeywell International Inc),
  • RSX-11,
  • IST

        2.3.4.4) Organismes qui ont investi dans UNIX

  • Assachusetts Institute of Technology (MIT), de l’entreprise General Electric,
  • Honeywell International Inc acheté par General Electrics l,
  • Laboratoires Bell (Bell Labs) d’A&T (Depuis 2016, partie du département de recherche et développement de Nokia.),
  • IBM,
  • Hewlett-Packard,
  • BULL,
  • SIEMENS,
  • Apollo,
  • Sun,
  • HP,
  • SCO Group (Santa Cruz Operation Group),
  • Digital Equipment Corporation,
  • SGI,
  • Compaq,
  • Apple,
  • Commodore International for the Amiga.
        2.3.4.5) Languages de programmation utilisés

  • Langage de programmation PL/I d’IBM,
  • Le langage IBM Fortran,
  • BCPL (Basic Combined Programming Language) développé au MIT,
  • Language C de laboratoires Bell.
        2.3.4.6) Dérivés de UNIX

  • BSD4.2 de Berkeley,
  • A/UX de Apple Computer,
  • HP-UX de Hewlett-Packard,
  • Domain/IX de Apollo Computer,
  • System V AT&T,
  • XENIX de Microsoft,
  • AIX, développé par IBM, dont la première version 1986 fut basée sur la version 2 de System V,
  • ASolaris (appelé SunOS jusqu’en 1991), développé en 1981 par Sun Microsystems sur la base de BSD . En 1992 sort Solaris 2, nouvelle
  • Version basée sur la version 4 de System V (SVR4),
  • HP-UX, fondé sur System III, développé à partir de 1982 par Hewlett-Packard,
  • Ultrix, développé par DEC. La version Ultrix-11, destinée aux machines de la famille PDP-11 et sortie en 1991, La version Ultrix-32, destinée aux machines de la famille VAX, est essentiellement basée sur BSD,
  • IRIX, développé par SGI depuis 1987,
  • UnixWare, descendant de SVR4, développé par Novell puis revendu à SCO Group,
  • SCO Group UNIX, fondé sur XENIX et System V développé par Santa Cruz Operation et Compaq qui a été racheté par Hewlett-Packard. La première version sort en 1983,
  • Tru64, fondé sur une version du micro-noyau Mach 2.5 réalisée par le consortium OSF (Open Software Foundation). Il a d'abord été développé sous le nom OSF/1 puis DEC UNIX par Digital Equipment Corporation, Compaq et enfin Hewlett Packard,
  • Tru64, fondé sur une version du micro-noyau Mach 2.5 réalisée par le consortium OSF (Open Software Foundation). Il a d'abord été développé sous le nom OSF/1 puis DEC UNIX par Digital Equipment Corporation, Compaq et enfin Hewlett Packard,
  • A/UX, un Unix développé par Apple, compatible avec Mac OS,
  • Amiga Unix, développé par Commodore International pour l’Amiga 3000UX.

      2.3.5) Linux

Linux est le nom de système open source le plus populaire, toutefois c'est le nom du noyau écrits en 1991 par Linus trovalds, un étudiant à University of Helsinki, Finland. A ce temps le projet GNU lui manque un noyau fonctionnel qui lui permet de constituer un système d'exploitation complet. Grace au partage du programme avec le monde par Torvalds, le noyau est combiné avec le reste des programmes GNU formant un système d'exploitation complet que le FSF l'a nommé GNU/LINUX.

La décission de Trovalds de mettre le noyau disponible gratuitement a donné la possibilté à chaque personne de créer son propre système d'exploitation à travers le merge entre le noyau et d'autres programmes nécessaires..

Linux ou GNU/Linux est structuré dans des distributions similaires que BSD et ses cousins (FreeBSD, NetBSD and OpenBSD). .

Quelques compagnies coopèrent dans un contexte non profitable comme le cas de Debian or Slackware. Il y' a d'autres compagines commercials comme Red Hat, SuSE, Mandrake qui ont résussit à établir un commerce à F-Droid à travers le vente des distributions de GNU/LINUx préparé par eux même.

        2.3.5.1) Auteur et Contributeur à linux

Andrew Tanenbaum: Professeur américain installé aux Pays-Bas,développa un système d'exploitation minimal, baptisé Minix au milieu des années 1980.

Linus Torvalds: étudiant finlandais décida de concevoir en 1991 un sur le modèle de Minix un système d'exploitation capable de fonctionner sur les architectures à base de processeur Intel 80386. Le noyau, qui était alors au stade expérimental, devait être généré sur un système Minix.

        2.3.5.2) Dérivés de Linux
  • Debian: Organisation composée uniquement de bénévoles, dont le but est de développer le logiciel libre,lancée en 1993 par Ian Murdock, elle sert aujourd'hui de base à de nombreuses autres distributions dont Ubuntu ou SteamOS,
  • Ubuntu: Distribution lancée par la société Canonical en 2004 ,fondée (et financée) par l'entrepreneur sud-africain Mark Shuttleworth,utilise gestionnaire de bureau Unity,
  • Linux Mint: Démarré en 2006, basée sur Kubuntu, la distribution adopte Ubuntu pour son développement , elle utilise l'environnement de bureau Cinnamon,
  • RedHat Entreprise Linux : Est une distribution géré par par la société Red Hat ,Elle une version de linux orienté vers les entreprises,
  • Fedora:Elle a été créée par Red Hat pour être une distribution GNU/Linux communautaire,
  • CentOS:Géré par Community enterprise Operating System, c'est une distribution de linux vers les serveurs,tous ces paquets sont compilés à partir des sources de la distribution RHEL (Red Hat Enterprise Linux,
  • Mandriva:Mandriva Linux (anciennement Mandrakelinux) est un système d'exploitation développé par l'entreprise Mandriva de 1998 à 2012. Ciblant à la fois le grand public et les professionnels, cette distribution GNU/Linux est construite autour de l'environnement graphique KDE,
  • SuSE: Distribution apparut au début de l'année 1994 par SUSE (racheté par Novell) et orientée vers le marché commercial et les serveurs d'entreprise,
  • OpenSuse: C'est une distribution communautaire soutenue par SUSE (rachetré par Novell) et d'autres sponsor. Utilise l'environnement de bureau KDE ou Gnome,
  • Puppy Linux: Cette distribution ultralégère est conçue pour fonctionner sur les très vieilles machines ou les PC récents peu puissants,utilise le gestionnaire de fenêtres Openbox,
  • Elive: Une distribution géré par une seule personne , elle est basée sur Debian ,
  • Emmabuntüs: basée sur la version stable de Debian et l'environnement de bureau XFCE,Légère et simple d'emploi, elle permet ainsi de rendre un second souffle aux vieux ordinateurs,
  • Slackware: Slackware est une distribution GNU/Linux qui, à la différence d'autres distributions populaires, a longtemps été maintenue par une seule personne. Elle est connue pour suivre au mieux la « philosophie Unix » et rechercher la stabilité des applications,
  • Gentoo: Géré par l'entreprise Fondation Gentoo depuis 202,c'est une distribution dite source de GNU/Linux. Elle a été conçue pour être modulaire, portable et optimisée pour le matériel de l'utilisateur. Ainsi, la majeure partie des programmes devront être compilés à partir du code source,
  • Caldera: Est une distribution linux Développé par Caldera Systems (now SCO Group) depuis 1997,
  • Arch Linux: C'est une distribution de linux où tout fonctionne en ligne de commande donc des connaissances de base sur les systèmes GNU/Linux sont recommandées,
  • OpenWrt: C'est une distribution GNU/Linux minimaliste pour matériel embarqué tel que des routeurs grand public basés sur des System-on-Chip Broadcom (Routeurs WLAN Belkin, TP-Link, Linksys).
      2.3.6) Exemple des logiciels Libres

Mozilla Firefox : est un navigateur web libre et gratuit, développé et distribué par la Mozilla Foundation avec l’aide de milliers de bénévoles grâce aux méthodes de développement du logiciel libre/open source et à la liberté du code source. Firefox est à l’origine un programme dérivé du logiciel Mozilla (actuellement connu sous le nom de SeaMonkey),

GIMP:(GNU Image Manipulation Program) est un outil d’édition et de retouche d’image, diffusé sous la licence GPLv3 comme un logiciel gratuit et libre. Il en existe des versions pour la plupart des systèmes d’exploitation dont GNU/Linux, OS X, et Microsoft Windows,

VLC:Media Player est un lecteur multimédia libre issu du projet VideoLAN. Ce logiciel est multiplateforme puisqu’il fonctionne sous Windows, toutes les tendances GNU/Linux, BSD, OS X, iOS, BeOS, Solaris, Android, QNX et Pocket PC,

LibreOffice :est un intégré bureautique, c’est-à-dire un logiciel composé d’un ensemble de modules pouvant intéragir entre eux pour créer et modifier des documents bureautiques, tels que des textes mis en forme, des tableaux de chiffres, des présentations, des dessins,

FFmpeg: est une collection de logiciels libres destinés au traitement de flux audio ou vidéo (enregistrement, lecture ou conversion d’un format à un autre),

eSpeak In the United States, fair use is determined by a judge, who analyzes how each of the four ... Myth #4: If I add any original material I created to someone else's . est un logiciel open source compact de synthèse vocale, qui permet de créer de la parole artificielle à partir de n’importe quel texte,fonctionnant sous les systèmes d’exploitation Linux, Windows, Mac OS et d’autres plateformes.,

F-Droid:(Android FLOSS repository) est un magasin d’applications libres pour le système d’exploitation Android (basé sur le noyau Linux). Il est promu par la branche européenne de la Free Software Foundation(FSFE).

Sailfish OS:est un système d’exploitation pour plateformes mobiles, basé sur le noyau Linux et développé par la société finlandaise Jolla. Jolla et Sailfish OS ont été créés par une ancienne équipe de Nokia qui travaillait sur le Nokia N9,

K3b:est un logiciel de gravure pour CD/DVD fonctionnant sur les systèmes d’exploitation GNU/Linux et autres systèmes Unix,

SMPlayer:est un lecteur multimédia libre et gratuit, pour Windows et Linux, avec codecs intégrés, qui peut lire pratiquement tous les formats vidéos et audios. Il n’a pas besoin pas de codecs supplémentaires. Installez SMPlayer en toute simplicité et vous pourrez immédiatement lire tous les formats audios et vidéos, sans devoir chercher et installer des codecs supplémentaires,

AbiWord:est un logiciel de traitement de texte pour les plates-formes Unix, Windows et BeOS lancé en 2002 et distribué sous licence GNU GPL v2.0,

Framapad:est un service en ligne de traitement de texte (une sorte de Word très simplifié), collaboratif (proche de Google Drive), mais reposant sur l’application libre EtherPad,

Vim:est un éditeur de texte, c’est-à-dire un logiciel permettant la manipulation de fichiers texte. Il est directement inspiré de vi (un éditeur très répandu sur les systèmes d’exploitation de type UNIX), dont il est le clone le plus populaire,

Blender:Est un logiciel libre et gratuit de modélisation, d’animation et de rendu en 3D, créé en 1995. Il est actuellement développé par la Fondation Blender.

    2.4) Open Source
      2.4.1) Définition de Open Source

Open source signifie que le logiciel est distribué gratuitement avec un code source accessible qui peut être modifié et amélioré par n’importe qui. Le mouvement open source est composé de groupes d’individus formels et informels favorables à l’utilisation de licences open source pour les logiciels.

C'est un logiciel dont le code source est disponible pour utilisation par chaque personne. Il n'a pas de license de restriction qui limite son utilisation, modification ou rédistribution,il a toujours des réstriction qui préserve son statut open source et qui controle son développement.

Selon l'Open Source Definition qui est définit par l'OSI, Open Source une licence qui vérifie les 10 critères suivants :


  • 1 La libre redistribution du logiciel (sans coût de licence donc).
  • 2 Le code source doit être fourni ou être accessible.
  • 3 L'intégrité du code doit être préservée (un tiers ne peut pas s'approprier le travail d'un autre et les contributions de chacun sont clairement attribuées) .
  • 4 Pas de discrimination entre les personnes ou les groupes.
  • 5 Pas de discrimination entre les personnes ou les groupes.
  • 6 Pas de discrimination entre les domaines d'application (la licence ne doit pas être un instrument politique).
  • 7 La licence s'applique sans dépendre d'autres contrats (elle ne peut, par exemple, être liée à un accord de non-divulgation).
  • 8 La licence ne doit pas être propre à un produit (elle est attachée au code, non au logiciel en tant que produit ou projet).
  • 9 La licence ne doit pas restreindre les autres logiciels : la licence ne doit pas imposer de restrictions à d’autres logiciels distribués avec le logiciel sous licence. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que tous les autres programmes distribués sur le même support soient des logiciels open source.
  • 10 La licence doit être technologiquement neutre : aucune disposition de la licence ne peut être fondée sur une technologie individuelle ou un style d’interface.

      2.4.2) Open Source Initiative

L’Open Source Initiative est une organisation dévouée à la promotion des logiciels open source. Né en 1998 d'une scission de la communauté du logiciel libre afin de conduire une politique jugée plus adaptée aux réalités économiques et techniques, le mouvement open source défend la liberté d'accéder aux sources des programmes qu'ils utilisent, afin d'aboutir à une économie du logiciel dépendant de la seule vente de prestations et non plus de celle de licences d'utilisation.

L'une des première mouvements est de changer la terminologie de “Free software” à “Open source software” pour expliquer l'importance de Open source dans la vue économique. Secondairement , OSI a commensé d'offrir les certificats Open Source pour promouvoir la standarisation des licenses Open source.

Parmi les applications de l’open source, on compte sa contribution au développement du noyau Linux et de logiciels animés par ce système d'exploitation.

En 2005, plusieurs milliers d'informaticiens français sont salariés grâce à ce modèle, tant dans de petites entreprises vendant des prestations spécialisées chez les « grands intégrateurs » et les entreprises utilisatrices. Par ailleurs des géants du secteur (IBM, Novell, HP…) assoient certaines de leurs stratégies techniques et commerciales sur l'approche open source.

      2.4.3) Auteurs contributeur à L'Open Source

Bruce Perens: (né vers 1958) est un ancien leader du projet Debian, le premier à succéder au fondateur Ian Murdock, et un cofondateur de l'Open Source Initiative. Il est détenteur de la marque Open source Initiative.

Eric Steven Raymond (né le 4 décembre 1957 à Boston, Massachusetts, aux États-Unis), est un hacker américain célèbre à qui l'on doit notamment la popularisation du terme open source par opposition à free software (ou logiciel libre). Il est l'auteur du livre La Cathédrale et le Bazar qui résume ses points de vue sur ce sujet.

      2.4.4) Le Fork

Le fork est la création d’un nouveau projet en utilisant le code source d’un projet existant, L’un des exemples palpant est le nombre de distributions Linux qui existent, dont plusieurs sont nées des divergences lors du développement de celles existantes. C’est le cas notamment de Debian, qui a été forké pour donner naissance à Ubuntu, qui à son tour a vu la naissance d’un embranchement Linux Mint,de même que LibreSSL qui a été forké de projet OpenSSL par le fondateur du projet OpenBSD.

      2.4.5) Cas Pratique travailler dans un Projet Open Source

Travailler dans un projet open source s'avère aujourd'hui uné activité qui peut attiré plusieurs personnes qui veulent travailler avec une communauté public à travers le monde. .

Pour un développeur informatique qui veut lancer un projet open-source, il suffit de le mettre en public dans un centre d'hébergement comme GuitGub ou Source-Forge, accompagné d'une licence d'utilisation de logiciels. .

Par convention, il est préférable d'utiliser des modèle de licences qui sont déjà crées et certfiés par des organismes mondiaux telque le FSF ou le OSI ou bien créer par des scoiété qui travaillent sur des projets open source.

Et on peut citer par exemple les licenses GNU GPL, LGPL, MIT, BSD,Apache licence,Mozilla License. Toute fois il s'avère préférable d'enregister le logiciel concerné dans un organisme dédié en vue de garantir les droits moraux des auteurs initiaux.

Les contributeur aux projets doivent signer un CLA (Contributor License Agreemen ),un document légal avant de procéder à la participation au projets Open Source.

      2.4.6) Exemples des projets Open Source

Wikipedia :Wikipédia est un projet d’encyclopédie collective en ligne, universelle, multilingue et fonctionnant sur le principe du wiki. Tous les textes disponibles sur Wikipédia sont distribués sous les termes de la licence Creative Commons et de la licence de documentation libre GNU (GFDL).

Jquery:  jQuery est une bibliothèque JavaScript libre et multiplateforme crée pour faciliter l'écriture de scripts côté client dans le code HTML des pages web3. La première version est lancée en janvier 2006 par John Resig. C'est un open-source gratuit qui utilise la license permissive MIT License.

Drupal : Drupal est un système de gestion de contenu (CMS) libre et open-source publié sous la licence publique générale GNU, et écrit en PHP, distribué under the GNU General Public License.

WordPress : WordPress est un système de gestion de contenu (SGC ou content management system (CMS) en anglais) gratuit, libre et open-source. La licence sous laquelle le logiciel WordPress est produit est la GPLv2 (ou ultérieure) de la Free Software Foundation.

Thème Wordpress

Pluguin Wordpress

Debian, qui a été forké pour donner naissance à Ubuntu,.

Linux Mint qui a été forké de Ubunto.

LibreSSL une solution de chiffre ment forké de OpenSSL.

    2.5) Défférence entre Open Source et Free software

Bien que les deux mouvements « Logiciel Libre » et « Open Source » ayant beaucoup de similitude, ces deux mouvements ne sont pas totalement pareille.

L’expression « Logiciel libre » fait référence à la liberté pour les utilisateurs d’exécuter, de copier, de distribuer, d’étudier, de modifier et d’améliorer le logiciel,c’est Richard Stallman qui a formalisé la notion de logiciel libre pendant la première moitié des années 1980, puis l’a popularisée avec le projet GNU et la Free Software Foundation (FSF).

L’expression « Logiciel libre » fait référence à la liberté et non pas au prix. Pour comprendre le concept, on doit penser à la « liberté d’expression », pas à « l’entrée libre ». « Logiciel libre » ne signifie pas « non commercial ». Un logiciel libre peut être disponible pour un usage commercial, pour le développement commercial et la distribution commerciale, par exemple on peut avoir payé pour obtenir une copie d’un logiciel libre ou on peut l’avoir obtenu gratuitement. Mais indifféremment de la manière dont le logiciel est procuré, on a toujours la liberté de copier et de modifier ce logiciel et même d’en vendre des copies.

En 1998, un groupe de personnes préconise que le terme « Free Software » (Logiciel libre) soit remplacé par « open source software (OSS) » qu’ il trouvait moins ambiguë et plus adaptée au monde des affaires que « Free Software ».

La difference essentielle entre ces deux mouvements reside dans le fait que pour la Free Software Foundation, le resultat entier d’un logiciel modifié doit etre redistribué comme un logiciel libre (c’est a dire avec les meme droits que lors de son acquisition). Ainsi pour les « Libristes », le logiciel libre est une finalité, une philosophie qui insiste sur le bénéfice procuré à l’utilisateur en termes de libertés.

Tandis que pour les « OpenSource » le logiciel libre n’est qu’un moyen, une méthode de développement avantagieuse (un logiciel développé sur le modèle du logiciel libre est meilleur techniquement qu’un logiciel développer en interne).

Donc, en pratique, les différences de sens entre les deux ne sont pas grandes, mais elles conduisent à des différences dans l'attitude, la terminologie, et l'utilisation spécifique des termes de la licence. Une des raisons de la différence de terminologie est que « Free » est ambigu en anglais. F.S.F. a expliqué que cela signifie, « Free as in Free Speech, not as in Free Beer » (libre comme liberté d'expression pas comme bière gratuite). Pour contrer cela, le terme français sans ambiguïté : « Libre » peut être ajouté dans Floss : Free (Libre) Open Source Software.

En plus de ces licences logiciels, il existe plusieurs licences pour la documentation et autres contenus, notamment la licence GFDL (GNU Free Documentation License) et les différentes licences Creative Commons. FLOSS Manuals utilise la licence libre GPL pour l'ensemble de ses travaux.

    2.6) La propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est un travail qui n’est pas un objet tangible. La propriété intellectuelle provient généralement de la créativité et pourrait être un manuscrit, une formule, une chanson ou un logiciel. En vertu de la loi, les droits d'auteur, les marques de commerce, les secrets commerciaux et les brevets protègent la propriété intellectuelle.

Lorsque vous souhaitez protéger un logiciel IP, un droit d’auteur et un brevet offrent une protection juridique. Certaines personnes préfèrent l'une ou l'autre, alors que d'autres préfèrent les deux. Alternativement, vous pouvez choisir de traiter votre logiciel comme un secret commercial.

Les marques de commerce sont une autre option, mais elles ne protègent pas le code de votre logiciel IP. Ce qu'ils protègent, c'est le nom du logiciel ou un symbole que vous utilisez pour faire de la publicité pour le logiciel.

      2.6.1) Protéger les logiciels par le droit d'auteur

La loi sur le droit d'auteur définit le droit d'auteur comme suit: "Les œuvres originales des auteurs sont fixées sur tout support d'expression tangible".Ainsi, la façon dont vous exprimez une idée, comme une œuvre de fiction ou un logiciel sous forme de code, relève du droit d'auteur.

Un enregistrement officiel des droits d'auteur est facile à obtenir et ne vous coûte pas cher. Cela peut coûter aussi peu que 35 $ et ne prend que quatre mois environ. Le copyright durera 95 ans après la première publication de l'œuvre, ou 120 ans après sa création, selon la première éventualité.

Certains programmeurs s’inquiètent de l’envoi du code au US Copyright Office. Si c'est au Bureau du droit d'auteur, vous pourriez craindre que vos concurrents ne le consultent et en prennent des copies. Cependant, il vous suffit d'envoyer les 25 premières pages et les 25 dernières pages pour identifier votre logiciel.

      2.6.2 Protéger les logiciels avec un brevet

Contrairement au droit d'auteur, le droit des brevets protège l'invention elle-même. De cette façon, quelqu'un ne peut pas créer un logiciel avec un code différent qui fait exactement la même chose que votre logiciel. Mais le brevet ne protège pas vos lignes de code spécifiques contre le plagiat, contrairement au droit d'auteur.

Les brevets durent 20 ans après le jour où vous les recevez. Ensuite, le travail passe dans le domaine public.

      2.6.3) Utilisation de contrats et de licences
        2.6.3.1) Eula (End-User License Agreement)

Une licence de logiciel est un instrument juridique régissant l’utilisation ou la redistribution des logiciels, tous les logiciels sont protégés par le droit d'auteur, sous forme de code source ou de code d'objet,la seule exception concerne les logiciels du domaine public.

Dans les logiciels propriétaires, un contrat de licence utilisateur final (Eula) ou un contrat de licence logicielle est le contrat entre le donneur de licence et l'acheteur, établissant le droit de l'acheteur d'utiliser le logiciel,Il est généralement long et rédigé dans un langage juridique très spécifique.

Les droits d'auteur et les brevets ont tous deux des limites en ce qui concerne la protection des logiciels IP. Pour combler les lacunes, de nombreuses personnes utilisent des contrats et des accords de licence.

        2.6.3.2) Les Licenses Open source
          2.6.3.2.1) Les licenses Copyleft
            2.6.3.2.1.1) GNU GPL (GNU General Public License)

La GPL met en œuvre la notion de copyleft, un jeu de mots anglais faisant référence à la notion de copyright que l'on peut transposer en français en parlant de« Gauche d'auteur » par référence au Droit d'auteur. Pour autant le copyleft n'est pas l'antithèse du copyright, au contraire, puisque le premier s'appuie sur le second. Ainsi le copyleft comme le copyright définissent et encadrent les droits des utilisateurs de façon contraignante. Le mécanisme est identique, mais les objectifs diffèrent : le copyright garantit exclusivement les droits de l'auteur, le copyleft s'attarde tout particulièrement aux droits des utilisateurs, et vise à préserver la liberté d'utiliser, d'étudier, de modifier et de diffuser le logiciel et ses versions dérivées.

La licence GPL impose en effet de redistribuer tout le programme avec ses sources complètes sous cette même licence dès lors qu'une partie du code utilisé est issu d'un programme sous licence GPL. On dit de la licence GPL qu'elle est héréditaire, car les programmes dérivant d'un ou plusieurs programmes sous GPL héritent de cette caractéristique.

            2.6.3.2.1.2) LGPL (GNU Lesser General Public License)

Décrite par le FSF comme une license qui n'est pas forte copyleft,la particularité principale est de permettre la liaison avec les programmes propriétaires,Il est désigné pour couvrir les lies bibliothèques des logiciels qui est une collection des fonctions et des données préparés pour être liés à des programmes pour former des exécutables. La license LGPL autorise la liaison au bibliothèque sans modifier la license de code source.

            2.6.3.2.1.3) Mozilla Public License (MPL)

La Mozilla Public License (ou MPL, Licence publique Mozilla en français) est une licence libre crée par Netscape lors de la libération du code source de ce qui devait devenir Netscape Communicator 5 en mars 1998. Celui-ci formera la base du projet Mozilla, qui utilise toujours la MPL aujourd'hui dans sa version 2.0. Dans le cas de la licence MPL par contre, si les modifications d'un fichier sous MPL doivent être rendues publiques, ce n'est pas forcément le cas des autres fichiers adjoints au programme. On peut ainsi combiner des fichiers sous licence MPL et sous une autre licence (propriétaire ou non) dans un même logiciel, et seules les modifications apportées aux fichiers sous licence MPL doivent être publiées sous cette licence.

            2.6.3.2.2)  Les licenses permissives
            2.6.3.2.2.1)  Apache License

La licence Apache est une licence de logiciel libre et open source. Elle est écrite par l'Apache Software Foundation, qui l'applique à tous les logiciels qu'elle publie. Il existe plusieurs versions de cette licence (1.0, 1.1, 2.0). Cette licence n'est pas copyleft. Les caractéristiques majeures de la licence Apache sont, d'une part, d'autoriser la modification et la distribution du code sous toute forme (libre ou propriétaire, gratuit ou commercial) et, d'autre part, d'obliger le maintien du copyright lors de toute modification (et également du texte de la licence elle-même).

La license apache authorise de produire le programme licensé en format code source ou code objet et il est possible de publier les modificatrion ou les traveaux dérivés dans une license différente.

            2.6.3.2.2.2)  Licence MIT

La licence MIT ou licence X11 est une licence de logiciel utilisée notamment pour la diffusion du gestionnaire de fenêtre X11 (ou X Window System). Elle est aussi appelée Licence MIT car elle provient du Massachusetts Institute of Technology(MIT), mais l'appellation est impropre car le MIT utilise aussi d'autres licences logicielles.

C'est une licence de logiciel libre et open source, non copyleft, permettant donc d'inclure des modifications sous d'autres licences, y compris non libres.

La licence donne à toute personne recevant le logiciel le droit illimité de l'utiliser, le copier, le modifier, le fusionner, le publier, le distribuer, le vendre et de changer sa licence. La seule obligation est de mettre le nom des auteurs avec la notice de copyright.Les projets les plus pupulaures qui utilisent la license Mit : Angular.js, jQuery, Rails, Bootstrap.

            2.6.3.2.2.3)  Licence BSD

La licence BSD (Berkeley Software Distribution License) est une licence libre utilisée pour la distribution de logiciels. Elle permet de réutiliser tout ou une partie du logiciel sans restriction, qu'il soit intégré dans un logiciel libre ou propriétaire.

La version originale de la licence BSD incluait une clause de publicité particulièrement contraignante qui obligeait la mention du copyright dans toute publicité ou document fourni avec le logiciel, ce qui pouvait provoquer quelques problèmes en cas d'utilisation d'un grand nombre de composants sous cette licence. La nouvelle version de cette licence ne contient plus cette clause de publicité.

Elle est inventé par l'université de Berkeley pour être appliqué dans le système d'exploitation BSD. Elle est modifié et adapté pour être utilisé par les développeurs de FreeBSD,NetBSD,OpenBSD. Elle est la troisième license le plus populaire après le GNU GPL et le GNU LGPL.

Le BSD permet l'utilisation au format source ou binaire avec ou sans modification, la license oblige de retenir les droits d'auteurs origines. Additionnellemlent l'utilisation de nom de l'auteur pour promouvoir les produits dérivés est interdit sans permission.BSD dispose deux closes majeures :Clause 2 et Clause 3 qui offrent plus de flexibilité que la license Apache 2.0.

Dans le cas d'utilisation d'une licence de type BSD, l'absence de copyleft est totale : ni les fichiers adjoints ni les modifications ne doivent être rendus publics, seul le nom de la source initiale doit être mentionné.

Les projets populaires qui utilisent la license BSD sont Go, Pure.css.

          2.6.3.2.3)  Licenses de partage des données
            2.6.3.2.3.1) Creative Commons

Lawrence Lessig a fondé Creative Commons (CC) en 2001 dans le but de créer une série de licences de droits d'auteur faciles à comprendre pour les créations en ligne. Ces licences ont établi la notion de «certains droits réservés».

La licence de base Creative Commons est CC Attribution. Il permet toutes les copies, modifications et redistributions (même commerciales), à condition que l'auteur original soit attribué (sans implication de validation). Travailler sous CC Attribution est essentiellement gratuit. La licence CC Attribution peut être étendue à CC Attribution-ShareAlike. Les mêmes règles s'appliquent, sauf que tous les travaux dérivés doivent être sous licence de la même manière. Cette distinction garantit que tout travail résultant reste libre. Wikipedia utilise cette licence pour son texte.

Voici les quatre autres licences Creative Commons les plus utilisés:


  • CC Attribution-NoDerivs. La redistribution est autorisée, à condition que l'attribution soit donnée et qu'aucune modification ne soit apportée.
  • Attribution CC - Non Commercial. Tout est permis avec attribution, à condition que cela ne soit pas fait commercialement.
  • CC Attribution-NonCommercial-ShareAlike. Comme ci-dessus, mais le travail dérivé doit être sous la même licence..
  • CC Attribution-NonCommercial-NoDerivs. La redistribution est autorisée pour un usage non commercial et sans aucune modification.

Comme vous pouvez le constater, la licence Creative Commons comporte six versions distinctes, qui doivent toutes au moins être attribuées au détenteur du droit d'auteur. Vous devez attribuer en citant le titre de l’œuvre, l’avis de copyright, le nom de l’auteur et le nom de la licence. Par exemple.

Si l'œuvre originale comporte une notice de copyright, celle-ci doit être laissée intacte. Sinon, vous êtes libre d'attribuer de manière appropriée. Aussi, lien vers le travail et licence si possible. Informer l'auteur est courtois mais pas obligatoire.

Les licences Creative Commons sont claires et lisibles. Comme mentionné, Wikipedia utilise Attribution-ShareAlike. Flickr permet aux utilisateurs de sélectionner facilement l’une des licences CC et constitue une excellente source de photographies pour vos projets. Vous pouvez même rechercher sur Google du contenu Creative Commons.

            2.6.3.2.3.2) “Fare Use” 

“Fare Use” : Le fair use (« usage loyal »,« usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d'origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l'auteur sur son œuvre (droit d'auteur).Il essaie de prendre en compte à la fois les intérêts des bénéficiaires des droits d'auteur et l'intérêt public, pour la distribution de travaux créatifs, en autorisant certains usages.

Il permet une utilisation légalement autorisée du matériel protégé par le droit d'auteur sans obtenir la permission préalable et sans payer de redevance pour des fins spécifiques telles que les commentaires, les critiques, les reportages d'actualité, les recherches savantes ou l'enseignement.L'idée d'un usage loyal est née à l'origine pour les œuvres écrites. Mais avec l'avènement de la technologie numérique et d'Internet, un usage loyal a parfois été appliqué à la redistribution d'œuvres musicales, de photographies, de vidéos et de programmes informatiques.

Les limites d'usage loyale ne sont pas toujours claires. Il peut inclure la reproduction d’une chanson ou d’une photo à offrir à un seul parent ou ami. Si vous avez l’intention de réaliser un profit en reproduisant et en revendant une œuvre protégée en totalité ou en partie, cela ne constitue normalement pas un usage loyal. D'autres facteurs incluent la taille ou l'étendue du passage ou du matériel reproduit, la durée d'utilisation du matériel, le nombre de copies de l'œuvre reproduite qui sera distribuée et l'effet de l'utilisation sur la valeur marchande de l'oeuvre originale sous copyright.

            2.6.3.2.3.3) le «Domaine public»

En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit et des connaissances dont l'usage n'est pas ou n'est plus restreint par la loi. Le domaine public est l’ensemble des œuvres et de tous autres éléments qui ne sont pas (ou plus) protégés par un quelconque droit de propriété intellectuelle. Il est généralement constitué d’œuvres ou éléments non protégeables, ou dont la protection est expirée. Par exemple, les œuvres protégées par le droit d’auteur tombent dans le domaine public 70 ans après la mort de leur auteur.

      2.6.4)  Cas pratique pour la protection de propriété intellectuelle

Selon la convention de Berne, la protection des droits d'auteurs est automatique depuis la création de l'oeuvre par son auteur et dès que l'oeuvre est transformé en une forme originale et tangible, un auteur d'un vidéo, d'une image ou d'un logiciel par exemple, dispose automatiquement la propriété de son oeuvre et il est le propiétaire de son oeuvre et dispose les droits nécessaires pour modifier,publier ou bien offrir l'oeuvre concerné.

Toutefois, il s'avère important d'entamner une procédure légale en vue de forcer la protection des droits d'auteurs contre les infractions illégales qui peuvent affecter l'état de l'oeuvre et qui causent la violation des droits d'auteur original comme la reproduction, la distribution non autorisé ...etc.

La procédure légale pour forcer la protection de la propriété intellectuelle est d'enregistrer l'oeuvre concerné chez l'un des organismes de protection fréquement connu:


  • En France: Déposer sa création chez un officier ministériel (notaire ou huissier) ou Envoyer son œuvre sous enveloppe Soleau à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)
  • Au niveau européen:l’ OEB (Office Européen des Brevets) aussi appelé EPO (European Patent Office)
  • Au niveau international: l’ OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) ou bien Le US Copyright Office (Bureau des droits d'auteur des États-Unis)

Une fois que l'oeuvre est enregistré chez l'un de ces organismes, l'auteur disposera un évidence qui peut justifier la validité de copyright de l'oeuvre en cas d'une infraction illégale.

    2.7) Conventions et Lois pour la propriété intellectuelle
      2.7.1) Convention de Berne

La Convention de Berne a été créée en 1886 est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des œuvres.Il stipule que chaque État membre doit reconnaître le droit d'auteur sur les œuvres d'autres pays et qu'il étend les mêmes droits aux œuvres étrangères que ceux de ses propres citoyens. Il établit également une norme minimale de protection pour les titulaires de droits d'auteur. À ce jour, 164 pays ont signé cet accord.

Ce traité, dont les parties contractantes (pays signataires) sont au nombre de 184. Il est géré actuellement par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), organisme spécialisé au sein de l'ONU.

La convention est ouverte à tous les États. Les instruments de ratification ou d'adhésion doivent être déposés auprès du directeur général de l'OMPI.

Les licences peuvent être limitées à certaines juridictions. Ainsi, même si quelque chose peut être libre dans un pays, le titulaire du droit d'auteur peut réserver tous les droits dans d'autres pays..

   2.7.2) Digital Millennium Copyright Act

Le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) est une loi américaine adoptée en 1998. Le but de ce texte est de fournir un moyen de lutte contre les violations du droit d'auteur. Il vise à établir une législation de la propriété intellectuelle adaptée à l'ère numérique. Parmi les dispositions contenues dans le texte, il y a la possibilité d'interdire explicitement le contournement des technologies utilisées pour protéger les documents assujettis au droit d'auteur. Ainsi, la loi interdit le détournement d'une protection contre la copie, mais aussi la distribution ou la mise à disposition de procédés qui permettent ce détournement. Il a interdit de republier des informations protégées par le droit d'auteur en téléchargeant ou en partageant des fichiers tels que de la musique, des films ou des logiciels.

On assiste notamment à la censure de résultats sur Google et à la fermeture du site Megaupload le 19 janvier 2012.

Aujourd'hui, de grands hébergeurs américains de sites Internet, de blogs et de forums tels que Google, MSNGroup, Blogger, Tumblr, Wordpress et Yahoo! permettent de remplir un DMCA en ligne dans le but de simplifier et accélérer le dépôt de plainte. Si la plainte de l'auteur lésé est confirmée, les pages concernées sont soit retirées ou le blog concerné ayant violé les droits d'auteur est fermé.

Son équivalence européenne est l'EUCD et la transcription en France est la loi DADVSI, qui a été adoptée le 1er août 2006.

    2.8) Organismes de défense pour la propriété intellectuelle
      2.8.1) La Business Software Alliance (BSA)

C'est une association regroupant de grands fabricants de logiciels propriétaires, tels Microsoft et Adobe, et dont la raison d'être principale est la lutte contre la contrefaçon des logiciels.

      2.8.2) Alliance canadienne contre le vol de logiciels (ACCVL)

C'est une association commerciale canadienne dont la mission est de « réduire le piratage informatique ». Elle a été fondée en 1990..

      2.8.3) Entertainment Software Association (ESA)

L'Entertainment Software Association (ESA) des États-Unis, aussi appelée Association du logiciel de divertissement au Canada, est une association qui se consacre entièrement aux besoins commerciaux et de relations publiques des entreprises qui produisent des jeux vidéo pour les ordinateurs personnels, pour les consoles de jeux, les appareils mobiles ainsi que l'accès et le contrôle des contenus adaptés d'Internet.

      2.8.4) Federation Against Software Theft (FAST)

La Fédération contre le vol de logiciel (FAST) est une organisation à but non lucratif créée en 1984 dans le but d'éliminer les violations du droit d'auteur sur les logiciels au Royaume-Uni. FAST a été la première organisation anti-piratage au monde à œuvrer pour la protection des droits d'auteur des éditeurs de logiciels. .

      2.8.5) International Intellectual Property Alliance (IIPA)

L’Alliance internationale de la propriété intellectuelle (IIPA), créée en 1984, est une coalition du secteur privé composée de sept associations professionnelles représentant des sociétés américaines produisant du matériel protégé par le droit d’auteur, notamment des logiciels, des films, des programmes de télévision, de la musique, des livres et des revues. presse écrite). Il cherche à renforcer la protection et le respect des droits d'auteur internationaux en collaborant avec le gouvernement des États-Unis, des gouvernements étrangers et des représentants du secteur privé. .

      2.8.6) Copyright Alliance

Copyright Alliance est une organisation à but non lucratif et non partisane représentant les créateurs artistiques dans un large éventail de disciplines du droit d'auteur ..

      2.8.7) Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (Anssi)

L'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) est un service français créé par décret en juillet 20091. elle assure un service de veille, de détection, d’alerte et de réaction aux attaques informatiques, notamment sur les réseaux de l'État.

      2.8.8) Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP)

Le Syndicat national de l'édition phonographique (acronyme SNEP) est une association interprofessionnelle française qui défend les intérêts de l'industrie française du disque phonographique depuis 1922. Son siège se situe 14 boulevard du Général Leclerc à Neuilly-sur-Seine.

      2.8.9) L'Institut national de la propriété industrielle (INPI)

L'Institut national de la propriété industrielle, abrégé par le sigle INPI, est un établissement public français à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère français de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Il est basé à Courbevoie, dans les Hauts-de-Seine. Depuis septembre 2018, son directeur général est Pascal Faure1,2. La présidente du conseil d'administration3 est Agnès Paillard.

      2.8.10) Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs (SABAM)

C'est une des sociétés belges de gestion des droits d'auteur pluridisciplinaire et privée. Elle a pour objet la perception, la répartition, l'administration et la gestion (dans le sens le plus large du terme) de tous les droits d'auteur de ses membres en Belgique et dans les autres pays où sont conclus des contrats de réciprocité (avec ses sociétés sœurs, c'est-à-dire, avec les autres sociétés de gestion collective de par le monde).

      2.8.11) La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

C’une autorité indépendante française et qui ne dépend d’aucune autre institution. Le rôle de la CNIL est de favoriser le développement des outils numériques tout en assurant la protection des individus.

      2.8.12) OCLCTIC

L'office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l’information et de la communication est un organisme français rattaché à la police nationale et qui est chargé de la lutte contre la délinquance liée aux technologies de l’information et de la communication (TIC). Son champ d’action est plus large que le seul internet, il agit également dans le domaine des télécommunications ou encore des moyens de paiement automatisés.

      2.8.13) La Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection sur Internet (HADOPI)

C'est une autorité française créée en 2009 qui a pour mission la protection des droits d'auteurs sur internet. Elle surveille les atteintes aux droit d'auteurs des œuvres diffusées sur internet et peut prendre des sanctions contre les contrevenants en cas d'atteinte à ces droits. Cependant, la HADOPI a tout d'abord un rôle pédagogique dans le cadre de son action. En effet, en cas d'atteinte aux droits d'auteurs de la part d'internautes, la haute autorité informe la personne concernée par un mail d'avertissement pour les informer.

3) Les oeuvres littéraires

Une œuvre littéraire est une création qui exprime une intention de communiquer de la part de l’auteur à des fins esthétiques. Ces œuvres racontent souvent une histoire avec un argument et par l’utilisation de diverses ressources littéraires. tels que le récit (comme le roman ou le conte), la lyrique (vers , le drame , l’épique (versets) ou la didactique (qui cherche à instruire le lecteur ou l’auditeur).

Les auteurs des oeuvres littéraires passent généralement par les maisons d'éditions pour imprimer et publier leurs oeuvres, ces derniers prennent en charge le démarché légale approprié pour la protection des droits d'auteurs dont l'affectations des licenses et l'attribution des numéro ISBN aux oeuvres.

4) Les oeuvres Les oeuvres multimédia

L'oeuvre multimédia résulte de la combinaison de plusieurs éléments, textes images et sons avec une interactivité offerte par l'oeuvre. Qu'il soit un son, une image ou un vidéo, l'auteur dispose automatiquement les droits d'auteur totales de son oeuvre dés qu'il est transformé en une forme tangible et il peut le modifier, le distribuer ,l'offrir ou le vendre.

L'auteur doit ajouter une license d'utilisation pour fixer les limites d'utilisation de l'oeuvre, comme il peut ajouter d'autres informations à savoir son nom, un sigle ou toute autre information qui peut référencer l'oeuvre concerné.

La license peut être formulé d'une mannière individuelle avec l'assistance d'une entité juridique par exemple ou bien elle peut être basé sur des modèle de lisences standards comme les licenses Creative cummons.

Et comme pour les logiciel open source, il s'avère nécessaire d'entamner une procédure légale en vue de forcer la protection des droits d'auteurs contre les infractions illégales . Pourc celà les auteurs peuvent passer par les organismes de protection connus à savoir l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) ,l’ OEB (Office Européen des Brevets) aussi appelé EPO (European Patent Office) ,l’ OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) , ou bien Le US Copyright Office (Bureau des droits d'auteur des États-Unis) .

5) Les oeuvres industriels

La propriété industrielle est l’une des deux branches du droit de la propriété intellectuelle. Elle vise à protéger les marques, les inventions brevetables, les dessins et les modèles, elle recouvre en effet deux grands ensembles :

  • L’un qui traite de la propriété littéraire et artistique, et en particulier du droit d’auteur,
  • L’autre qui traite de la propriété industrielle, c’est-à-dire du droit des marques et du droit des brevets.

L’objet du droit de la propriété industrielle est de protéger les inventions, les procédés techniques ainsi que les marques, noms commerciaux et noms de domaine permettant l’identification d’une entreprise.

Les dessins et les modèles, de part leur caractère hybride, relèvent à la fois de la propriété industrielle et de la propriété littéraire et artistique comme nous le verrons.

Les démarches de protégection une marque ou un brevet doivent être réaliser auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui est chargé de gérer le dépôt et l’enregistrement des titres de propriété industrielle.

6) La propiété intellectuelle dans la pratique

    6.1) Les pratiques pour les oeuvres littéraires

Comme il est mentionné précedement, l'auteur détient les droits de son oeuvre dés qu'il est tranformé en une forme tangible.Pour le cas des oeuvres littéraires la protection est assuré par la maison d'édition où l'oeuvre a été distribué aux utilisateurs finaux.

Rappelons tout d’abord que la photocopie abîme les livres : dans tous les cas, il n’est donc pas recommandé de recourir à la photocopie pour reproduire un ouvrage intégralement.

Par ailleurs ,toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Toutefois, l’auteur ne peut interdire les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.

Sur internet, si l'oeuvre est présent sous format numérique (eBook), l'auteur risque facilement de violation des droits d'auteurs. En effet des procédures préliminaires peuvent être entamnés en vue d'assurer la protection de ses droits.

Il peut passer d'abord par le contact des entités qui assurent l'hébergement de son oeuvre, pour celà il peut passer par la page de contact de site hébergeur ou bien il peut aussi passer par les sites Who.is ,Whois.sc,WhoIsHostingThis.com en vue d'identifier les sites hébergeur et les contacter concernant l'hébergement de son oeuvre

L'auteur peut passer aussi par des procédures légales en ligne à travers l'envoi de note DMCA à travers liens suivants:

    6.2) Les pratiques pour les oeuvres Multimédias

De même que les logiciels informatiques et les oeuvres littéraires, les auteurs des oeuvres multimédia détiennent aussi les droits de leurs oeuvres.

L'auteurs peut spécifier la license qui doit être affecté à l'oeuvre au moment de sa mise en ligne, c'est le cas par exemple de Filckr et de youtube qui offrent la possibilité à l'auteur de spécifier la license qui doit accompagner l'oeuvre mis en ligne que ce soit une image, un son ou un vidéo.

Toutefois dans le cas de violation des droits d'auteurs, l'auteur peut passer par les notes DMCA en vue de dissuader la violation de ces droits.

    6.3) Stacksoverflow

La plupart du code sur Stack Overflow sont des «extraits». Ils ne répondent pas aux normes d'originalité et ne sont donc pas protégés par le droit d'auteur. L'utilisateur est libre de les copier et les coller sans craindre de perdre un procès.

Certains codes sur Stack Overflow sont beaucoup plus longs que les "extraits". Ils sont donc admissibles à la protection du droit d'auteur. Par défaut, tout le contenu de Stack Overflow (y compris le code) est sous licence CC-BY-SA 3.0.

CC-BY-SA 3.0 est une licence copyleft comme GPL 3.0. Pour l’essentiel, on peut utiliser tous les codes sous licence CC-BY-SA 3.0.


  • Attribuer le site Web sur lequel on a obtenu le code.
  • Accorder une licence au code de base dans les mêmes termes que CC-BY-SA 3.0.

    6.4) Les Peer-to-Peer

Peer-to-Peer est une technologie de partage des fichiers qui permets de connecter des ordinateurs au réseaux P2P et une fois connecté, il sera possible de partagé et téléchargé des fichiers avec les utilisateurs du réseaux.P2P est une technologie utilisé depuis plusieurs années, mais les applications de partage comme Limewire,KaZaA et Bitorrent ont facilité le partage des fichiers à travers le monde.

La technologie P2P dispose quelques utilisation légitimes, en effet l'utilsation des données (Logiciels, Mp3,vidéos) à travers cette technologie sans permission est considéré comme violation de la loi de copyright. .

Certains fichiers peuvent être légalement partagés via des programmes P2P communs, mais la plupart des véritables programmes gratuits ou de la musique appartenant au domaine public sont disponibles ailleurs sur Internet. Si vous utilisez un logiciel de partage de fichiers P2P, il est de votre responsabilité de vous assurer de ne pas télécharger ni partager de musique, de films ou de logiciels protégés par le droit d'auteur.

Exemple les Torrents

BitTorrent n'est qu'une technologie utilisé pour le copiage des fichiers,c'est une éfficiente technologie utilisé , optimisé pour une large fichiers et stockage décentralisé pour le téléchargement des fichiers.Mais n'est qu'une méthode pour le copiage des fichiers entre les machines.

Généralement le copiage des fichiers n'est pas llégal,de même la méthode utilisé pour le copiage des fichiers n'est pas illégal. mais le téléchargement des fichier sous copyright est illégal indépendament de la technologie utilisé: bitTorrent, FTP, web, email ou en utilisant CD ou DVD.

La technologie bitTorrent peut être utilisé pour des activités légales, comme exemple , quelques distributions linux sont disponibles grace à la technologie bitTorrent.

  7) Cas pratique: Eviter la violation des droits d'auteurs

Face aux différents moyens techniques sophistiqués existants, des logiciels FTP, des sites web, des logicels P2P ,l'échange d'information et le partage des données est devenu à la portée et plus facile.Toutefois même si les informations, les données et les oeuvres sont existants, disponibles et accessibles à travers ces différents moyens, ils répondent aux différents règles et lois qui fixent les limites d'utilisation de ces objets partagés en vue de grantir les droits d'auteurs origineaux et éviter les risques de violation des droits de ces derniers.

Le mal utilisation des oeuvres existants et partagés ou l'utilisation sans autorisation se considère comme infraction illégale, que ce soit une image, un vidéo, un son ou tout autre type de données présent sous une format tangible dispose une license d'utilisation fixé par l'auteur initial.En effet ils est nécesaire de valider et vérifier la license des objets présents et partagés en public avant tout type d'utilisation qu'il soit privé, public, commerciale ou autre. Toutfois, il existe des moyens qui permettent l'utilisation légale des données partagés,il s'agit des objets partagés avec les licenses “Public domain”,”Creative Cummons” ou “All Right Reserved”.

En revanche, l'utilsation des oeuvres sans obtenir la permission préalable des auteurs initiaux peut être considéré comme un “Fare Use” ou “Usage loyale” qui peut être appliqué à la redistribution d'œuvres musicales, de photographies, de vidéos et de programmes informatiques.

Dans ce qui suit une liste des sites qui peuvent être utilisé en vue de rechercher un contenu pour une utilisation légale avec les différents licenses permissives:”Public Domain”,”Creative Commun”,”All right Reserved”.


  • Creative Commons: Le site référence pour les licenses Creative Cummons mais il peut être utilisé pour trouver du contenu légale que se soit une image, un son ou un vidéo. Le site permet de faire la recherche en envoyant des requêtes aux autres sites telque Google, Flickr ..etc
  • CInternet Archive’s: Un site de stockage des images, on peut rechercher par mot clé ou naviguer par catégorie.
  • The Public Domain Review: Un site qui contient un stoke des images, sons et vidéos.
  • Flickr: un site d'hébergement des images et des vidéos.Il y'a des contenes qui demandent d'ajouter un lien de référence et d'autres qui interdisent l'utilisation dans besoins commerciaux.
  • EveryStockPhoto:Un outil de recherche pour ceux qui cherchent des photos en Public Domain.
  • Wikimedia:Un site d'hérbergement des images, vidéos et son légale.
  • Openculture
  8) Conclusion

Dans ce document, on a présenté la majorité des oeuvres dans différents domaines en particulier celles qui sont liés au domaine de la technologie d'information. Une relation morale a été notifié entre l'auteur et son oeuvre, cette relation est qualifié comme propriété intellectuelle qui doit être conservé et protégé par les utilisateurs des oeuvres. Cette protection se traduit génétralement sous différents formes: Droits d'auteur (Copyright) ou Brevet.

Selon la convention de Berne un auteur disposera les droits d'auteur (copyright ) de son oeuvre depuis son création mais pour éviter la violation de leurs droits, les auteurs se recourent généralement à l'entregistrement de leurs oeurvres dans des organismes dédiés dont on peut citer l’ OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) et le US Copyright Office (Bureau des droits d'auteur des États-Unis) .

Les utilisateurs doivent accepter de respecter les droits morales des auteurs lors de l'utilisation de l'oeuvre concerné, celà se fait par la consignation qui se fait par se qu'on appelle contart de license et on parle de licenses d'utilsation de l'oeuvre qui est qualifé sous le nom Eula (End-User License Agreement) dans le domaine de la technologie de l'information.

Dans le doamine de l'informatique,on a identifé trois types de logiciels informatiques: Les logiciels propriétaires, Les logicels Libres, Les logiciels Open source et Les Malwares.Les auteurs des logiciels peuvent formuler leurs propres licenses comme ils peuvent utiliser des modèles de licenses déjà crées et certifiés par des organismes mondiaux telque le FSF ou le OSI et on peut citer les licenses GNU GPL,LGPL, BSD,MIT. La consignation se fait par le cochage d'un case à cocher que l'utilsateur doit le faire avant de procéder à l'utilisation de l'oeuvre.


Bibliographie